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Brevet européen · EP4295486 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4295486
- Numéro de demande
- EP22706254
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2022
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H03K 5/00 (2006.01)H03K 5/15 (2006.01)H03K 5/131 (2014.01)H03H 7/20 (2006.01)H03H 7/21 (2006.01)H03H 11/20 (2006.01)
- Priorité
- US 202117177302 17.02.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/052226 31.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/175068 25.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
CHAKRABORTY, Sudipto
Coppell, Texas 75019-4642, US
JOSHI, Rajiv
Yorktown Heights, New York 10598-0218, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.