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Brevet européen · EP4295491 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4295491
Numéro de demande
EP22706542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2022
Publié
27 déc. 2023
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H04B 5/79 (2024.01)
H04B 5/43 (2024.01)
H04B 5/26 (2024.01)
H05K 3/46 (2006.01)
H05K 1/16 (2006.01)
H01F 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 21158117 19.02.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/052993 08.02.2022
Publication PCT
WO2022/175133 25.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

ADAIR, Kyle

Lisburn BT28 2, GB

POPOOLA, Olayiwola Olamiposi

Walton-on-Thames KT12 2SJ, GB

LOVEDAY, Peter

Epsom KT17 4ND, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.