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Brevet européen · EP4295559 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4295559
- Numéro de demande
- EP22714329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2022
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H04L 67/63 (2022.01)H04L 67/02 (2022.01)
- Priorité
- US 202163149664 P 16.02.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/070646 12.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/178499 25.08.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
SIMONS, Eric
San Francisco, California 94133, US
PAI, Albert
San Francisco, California 94118, US
ELM, Dominic
83071 Stephanskirchen, DE
PISMAN, Kwinten
9060 Zelzate, BE
SULKOWSKI, Tomek
6H4 Kalinowa, PL
DENTY, Sam
Mayo F28F653, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.