LANDWIRTSCHAFTLICHES ARBEITSASSISTENZSYSTEM
Brevet européen · EP4295652 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4295652
- Numéro de demande
- EP21926776
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2021
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A01B 69/04 (2006.01)G05D 1/246 (2024.01)G05D 1/648 (2024.01)G05D 1/661 (2024.01)G05D 1/672 (2024.01)G05D 105/15 (2024.01)G05D 107/20 (2024.01)G05D 109/10 (2024.01)
- Priorité
- JP 2021022619 16.02.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/046010 14.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/176351 25.08.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Titulaire
- Titulaire
- KUBOTA CORPORATION, 1-2-47, Shikitsuhigashi, Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-8601, Japon → KUBOTA CORPORATION, 5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, Japon
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
KUBOSHIMA Ryo
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
SAKUTA Ken
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
TAMATANI Kenji
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
YOSHIMURA Fumiya
Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.