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Brevet européen · EP4295659 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4295659
- Numéro de demande
- EP22885677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2022
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A01D 34/00 (2006.01)A01D 34/68 (2006.01)
- Priorité
- CN 202111284012 01.11.2021CN 202123106186 U 08.12.2021CN 202221939497 U 26.07.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2022/124869 12.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/071798 04.05.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
FENG, Jifeng
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
XIAN, Chao
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
CHEN, Zhe
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
YAMAOKA, Toshinari
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
ZHANG, Qi
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
FU, Shichang
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.