MESSUNG DER GEWEBELEBENSFÄHIGKEIT

Brevet européen · EP4295761 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4295761
Numéro de demande
EP23208591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2018
Publié
27 déc. 2023
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
1 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/0531 (2021.01)
A61B 5/053 (2021.01)
A61B 5/0537 (2021.01)
Priorité
US 201762454487 P 03.02.2017
US 201762521926 P 19.06.2017
Divisionnaire de
EP18747707
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 1 mars 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 22 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  4. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

BBI Medical Innovations, LLC

1801 Century Park East, Suite 460, Los Angeles, CA 90067, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

BURNS, Martin F.

Los Angeles, CA 90024, US

BARRINGTON, Sara

Los Angeles, CA 90024, US

ROSS, Graham O.

Los Angeles, CA 90024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.