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Brevet européen · EP4295770 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4295770
Numéro de demande
EP22755882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2022
Publié
27 déc. 2023
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 5/25 (2021.01)
A61B 5/369 (2021.01)
Priorité
JP 2021024067 18.02.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/003137 27.01.2022
Publication PCT
WO2022/176559 25.08.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

NOK CORPORATION

NOK Corporation

1-12-15, Shiba Daimon, Minato-ku, Tokyo 105-8585, JP

Inventeur

KUBO, Masayuki

Tsujido-shinmachi, Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0042, JP

FUTASHIMA, Ryo

Tsujido-shinmachi, Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0042, JP

HAYASHI, Takahiro

Tsujido-shinmachi, Fujisawa-shi, Kanagawa 251-0042, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.