CHIRURGISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4295787 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4295787
- Numéro de demande
- EP23179088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2023
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 12 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61B 17/15 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022206117 20.06.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
FIRMBACH, Franz-Peter
78576 Emmingen-Liptingen, DE
STOFFELS, Lilli
75365 Calw, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.