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Brevet européen · EP4295880 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4295880
- Numéro de demande
- EP23209197
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2014
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61D 7/04 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13004114 20.08.2013
- Divisionnaire de
- EP20193881
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
RAHMEL, Marcus
55216 Ingelheim am Rhein, DE
ENDERT, Guido
50769 Köln, DE
WERGEN, Horst
50769 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.