PUNKTIERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4295886 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4295886
Numéro de demande
EP22755925
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2022
Publié
27 déc. 2023
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 17/34 (2006.01)
Priorité
JP 2021025788 22.02.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/003880 01.02.2022
Publication PCT
WO2022/176604 25.08.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

KANEKA CORPORATION

2-3-18, Nakanoshima Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-8288, JP

Inventeur

MUKAI, Yuki

Okaya-shi, Nagano 394-0034, JP

KOBAYASHI, Miho

Okaya-shi, Nagano 394-0034, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.