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Brevet européen · EP4295929 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4295929
- Numéro de demande
- EP23208560
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2017
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 21 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G07F 17/32 (2006.01)A63F 3/00 (2006.01)A63F 9/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016030443 01.02.2016
- Divisionnaire de
- EP21207267
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 26 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 26.05.2025
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
SHIGETA, Yasushi
Shiga, 527-0232, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.