MARKIERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4296009 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4296009
- Numéro de demande
- EP23178155
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2023
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B25H 7/00 (2006.01)B41K 3/56 (2006.01)B41K 3/62 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022095805 14.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
YASUE, Akinori
Aichi, 451-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.