PRÉHENSEUR DE COMPOSANT D' HORLOGERIE

Brevet européen · EP4296013 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4296013
Numéro de demande
EP23171800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2023
Publié
27 déc. 2023
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B25J 15/10 (2006.01)
G04D 1/00 (2006.01)
B25J 9/00 (2006.01)
Priorité
EP 22180084 21.06.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 9 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.03.2026

  3. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.