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Brevet européen · EP4296079 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4296079
Numéro de demande
EP23171676
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2023
Publié
27 déc. 2023
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B60C 1/00 (2006.01)
C08C 19/22 (2006.01)
C08C 19/44 (2006.01)
C08F 236/06 (2006.01)
C08F 236/10 (2006.01)
C08L 7/00 (2006.01)
C08L 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 2022101545 24.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

Sumitomo Rubber Industries, Ltd.

6-9, Wakinohama-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Inventeur

KAWACHI, Takahiro

Kobe-shi, Hyogo, 651-0072, JP

NAKAMURA, Kentaro

Kobe-shi, Hyogo, 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.