REIFEN
Brevet européen · EP4296082 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4296082
- Numéro de demande
- EP23175380
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2023
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 14 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B60C 1/00 (2006.01)C08L 9/00 (2006.01)C08L 9/06 (2006.01)B60C 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022101539 24.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KITAMURA, Naoya
Kobe-shi, Hyogo, 651-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.