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Brevet européen · EP4296087 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4296087
- Numéro de demande
- EP22815877
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2022
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B60C 9/08 (2006.01)B60C 9/09 (2006.01)B60C 15/00 (2006.01)B60C 9/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021094566 04.06.2021JP 2022022192 16.02.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2022/020922 20.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/255126 08.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
YAMAMOTO, Takuya
Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP
MATSUURA, Kota
Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.