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Brevet européen · EP4296090 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4296090
Numéro de demande
EP23175313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2023
Publié
27 déc. 2023
Délivré
20 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B60C 11/24 (2006.01)
B66F 9/00 (2006.01)
Priorité
IT 202200013171 22.06.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 10 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.12.2024

  4. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

Gruber Sas di Gruber Daniel e Lukas & C.

Sinigo - Rio Sinigo 74, 39012 Merano Bolzano, IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Gruber, Daniel

39012 Merano, IT

Gruber, Lukas

39012 Merano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.