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Brevet européen · EP4296091 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4296091
Numéro de demande
EP23180589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2023
Publié
27 déc. 2023
Délivré
23 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B60C 15/00 (2006.01)
B60C 23/04 (2006.01)
B60C 15/06 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
H01Q 1/22 (2006.01)
Priorité
JP 2022101497 24.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  2. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

Sumitomo Rubber Industries, Ltd.

6-9, Wakinohama-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Inventeur

ITO, Tadashi

Kobe-shi, Hyogo-ken, 651-0072, JP

YOSHINO, Masayuki

Kobe-shi, 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.