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Brevet européen · EP4296104 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4296104
- Numéro de demande
- EP23208101
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2019
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B60K 35/00 (2024.01)G06V 10/147 (2022.01)G06V 40/10 (2022.01)G06V 20/58 (2022.01)G01C 21/36 (2006.01)H04N 5/33 (2023.01)G08G 1/16 (2006.01)B60W 50/14 (2020.01)B60W 30/12 (2020.01)B60W 30/095 (2012.01)B60W 30/09 (2012.01)B60W 10/20 (2006.01)B60W 10/184 (2012.01)B60K 35/23 (2024.01)B60K 35/28 (2024.01)B60K 35/10 (2024.01)B60K 35/60 (2024.01)H04N 23/23 (2023.01)
- Priorité
- US 201862670209 P 11.05.2018
- Divisionnaire de
- EP19799312
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Titulaire
Chase, Arnold
West Hartford, Connecticut 06117, US
Inventeur
Chase, Arnold
West Hartford, Connecticut 06117, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.