ELEKTRISCHER FESTSTELLBREMSAKTUATOR

Brevet européen · EP4296127 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4296127
Numéro de demande
EP23178825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2023
Publié
27 déc. 2023
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B60T 13/74 (2006.01)
B60T 7/10 (2006.01)
F16H 1/32 (2006.01)
F16D 121/24 (2012.01)
F16D 125/50 (2012.01)
Priorité
IT 202200013414 24.06.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  2. 11 mars 2026

    Titulaire

    Titulaire
    FINAN.CO. S.r.l, Via Vittorio Emanuele, 63, 20871 Vimercate (MB), Italie → Cofle S.p.A, Via del Ghezzo, 54, 20056 Trezzo Sull'adda (MI), Italie

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  3. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Cofle S.p.A.

Cofle S.p.A

Via del Ghezzo, 54, 20056 Trezzo Sull'adda (MI), IT

Inventeur

BARBIERI, WALTER

24040 FILAGO (BG), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.