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Brevet européen · EP4296141 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4296141
Numéro de demande
EP23208819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2021
Publié
27 déc. 2023
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B62D 5/00 (2006.01)
B62D 5/04 (2006.01)
B62D 6/00 (2006.01)
B62D 15/02 (2006.01)
Priorité
JP 2020105194 18.06.2020
Divisionnaire de
EP21178331
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 23 sept. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    JTEKT Corporation, 1-1, Asahi-machi,, Kariya-shi, Aichi-ken 448-8652, Japon → JTEKT CORPORATION, 1-1, Asahi-machi,, Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, Japon

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  3. 23 sept. 2026

    Inventeur

    Inventeur
    KAKIMOTO, Yusuke, Osaka-shi,, 542-8502, Japon, UCHINO, Yoshiyuki, Osaka-shi,, 542-8502, Japon, SHIBATA, Kenji, Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, Japon, SATO, Takafumi, Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, Japon → KAKIMOTO, Yusuke, Osaka-shi, 542-8502, Japon, UCHINO, Yoshiyuki, Osaka-shi, 542-8502, Japon, SHIBATA, Kenji, Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, Japon, SATO, Takafumi, Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, Japon

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  4. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

JTEKT CORPORATION

1-1, Asahi-machi,, Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8652, JP

Inventeur

KAKIMOTO, Yusuke

Osaka-shi, 542-8502, JP

UCHINO, Yoshiyuki

Osaka-shi, 542-8502, JP

SHIBATA, Kenji

Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP

SATO, Takafumi

Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.