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Brevet européen · EP4296439 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4296439
- Numéro de demande
- EP22795291
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2022
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E02F 9/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021074398 26.04.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/009859 08.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/230368 03.11.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
MIYAZAKI, Ryunosuke
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
AKIYAMA, Masaki
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
FUJIWARA, Sho
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
DOI, Takayuki
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
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