POSITIONIERELEMENT

Brevet européen · EP4296451 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4296451
Numéro de demande
EP23180484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2023
Publié
27 déc. 2023
Délivré
7 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
E04G 17/06 (2006.01)
E04G 15/04 (2006.01)
E04G 21/18 (2006.01)
B28B 23/00 (2006.01)
Priorité
DE 102022115399 21.06.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  2. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Titulaire

Kaiser GmbH & Co. KG

Ramsloh 4, 58579 Schalksmühle, DE

Inventeur

Sanz-Martin, Javier

58762 Altena, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.