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Brevet européen · EP4296483 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4296483
- Numéro de demande
- EP22756188
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2022
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F01P 7/16 (2006.01)F16K 31/68 (2006.01)G05D 23/02 (2006.01)F16K 31/00 (2006.01)G05D 23/13 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021023600 17.02.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/006040 16.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/176870 25.08.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
NISHIMURA, Tetsuya
Kiyose-shi, Tokyo 204-0003, JP
TAKAHATA, Tatsuya
Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP
WATANABE, Shinji
Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP
WATANABE, Keita
Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP
TOMINAGA, Takayuki
Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.