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Brevet européen · EP4296520 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4296520
Numéro de demande
EP23200697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2023
Publié
27 déc. 2023
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F04D 19/04 (2006.01)
F04D 29/52 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Inventeur

Birkenfeld, Maximilian

35649 Bischoffen, DE

Hofmann, Jan

35305 Grünberg, DE

Lohse, Martin

35586 Wetzlar, DE

Südwasser, Sebastian

35644 Hohenahr, DE

Schweighöfer, Michael

35641 Schöffengrund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.