STÜTZVORRICHTUNG FÜR MÖBELREGALE

Brevet européen · EP4296525 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4296525
Numéro de demande
EP23207980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2020
Publié
27 déc. 2023
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A47B 57/20 (2006.01)
A47B 96/06 (2006.01)
F16B 12/20 (2006.01)
Priorité
IT 201900013428 31.07.2019
IT 201900016247 13.09.2019
Divisionnaire de
EP20757408
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Leonardo S.r.l.

LEONARDO S.r.l.

Via Leopardi 8, 22060 Figino Serenza (CO), IT

Inventeur

CATTANEO, CARLO

22060 Figino Serenza (CO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.