SYSTÈME POLYVALENT ÉQUIPÉ D'UNE PAIRE DE MÉCANISMES À ÉLÉMENTS EXCENTRÉS MOBILES EN ROTATION
Brevet européen · EP4296540 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4296540
- Numéro de demande
- EP23179289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2023
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F16H 33/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2206237 23.06.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 21 janv. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Granger, Maurice, Urb. Aldeia Coelha, Vila Beatriz LT 3, Albufeira 8200-385, Portugal → Granger, Maurice, 17 rue Marcel Pagnol, 42270 Saint-Priest-en-Jarez, France
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 21 janv. 2026
Inventeur
- Inventeur
- Granger, Maurice, Urb. Aldeia Coelha, Vila Beatriz LT 3, Albufeira 8200-385, Portugal → Granger, Maurice, 17 rue Marcel Pagnol, 42270 Saint-Priest-en-Jarez, France
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Titulaire
Granger, Maurice
42270 Saint-Priest-en-Jarez, FR
Inventeur
Granger, Maurice
42270 Saint-Priest-en-Jarez, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.