KRAFTFAHRZEUGLICHT

Brevet européen · EP4296564 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4296564
Numéro de demande
EP22180758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2022
Publié
27 déc. 2023
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F21S 41/20 (2018.01)
F21S 41/30 (2018.01)
F21S 41/32 (2018.01)
F21S 41/37 (2018.01)
F21S 41/40 (2018.01)
F21S 43/20 (2018.01)
F21S 43/30 (2018.01)
F21S 43/33 (2018.01)
F21S 43/40 (2018.01)
F21S 41/147 (2018.01)
F21S 43/14 (2018.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

  2. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Marelli Automotive Lighting Italy S.p.A. Con Socio Unico

Via Cavallo, 18, 10078 Venaria Reale (TO), IT

Inventeur

OSADNIK, Adam

41-200 Sosnowiec, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.