STRUKTUR
Brevet européen · EP4296601 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4296601
- Numéro de demande
- EP22775758
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2022
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 18 mars 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 9/00 (2006.01)F28F 3/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021050869 24.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/013877 24.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/202977 29.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 29 juil. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Nature Architects Inc., 4-7, Akasaka 8-chome, Minato-ku, Tokyo 107-0052, Japon → Nature Architects Inc., Sawanotsuru Ningyocho Building 4F, 1-3-8, Nihonbashi Ningyocho, Chuo-ku, Tokyo 103-0013, Japon
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Titulaire
Nature Architects Inc.
Tokyo 103-0013, JP
Inventeur
SUTO, Kai
Tokyo 107-0052, JP
TANIMICHI, Kotaro
Tokyo 107-0052, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.