FASEROPTISCHER KREISEL
Brevet européen · EP4296617 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4296617
- Numéro de demande
- EP23171694
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2023
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G01C 19/72 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022099606 21.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
OHNO, Aritaka
Shibuya-ku, Tokyo 150-0043, JP
NAKAHARA, Takashi
Shibuya-ku, Tokyo 150-0043, JP
MIYAMA, Taro
Shibuya-ku, Tokyo 150-0043, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.