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Brevet européen · EP4296619 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4296619
Numéro de demande
EP23175910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2023
Publié
27 déc. 2023
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01C 21/16 (2006.01)
G01S 5/02 (2010.01)
G01S 15/86 (2020.01)
G01S 17/88 (2006.01)
H04J 3/06 (2006.01)
H04Q 9/04 (2006.01)
Priorité
AU 2022901753 24.06.2022
AU 2023200522 01.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Commonwealth Scientific and Industrial Research Organisation

Clunies Ross Street, Acton, ACT 2601, AU

Inventeur

Catt, Gavin

Acton, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.