ULTRASCHALL-DURCHFLUSSMESSER

Brevet européen · EP4296630 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4296630
Numéro de demande
EP23209443
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2011
Publié
27 déc. 2023
Délivré
29 janv. 2025
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/66 (2022.01)
G01F 25/00 (2022.01)
G01F 1/667 (2022.01)
G01F 25/10 (2022.01)
Priorité
EP 10161295 28.04.2010
Divisionnaire de
EP21155497
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  3. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Titulaire

Apator Miitors ApS

Bautavej 1A Hasle, 8210 Aarhus V, DK

Inventeur

DRACHMANN, Jens

8260 Viby J, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.