OPTISCHER FILTER, IR-SENSOR UND LICHTEMITTIERENDE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4296635 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4296635
Numéro de demande
EP22756089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2022
Publié
27 déc. 2023
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01J 1/02 (2006.01)
G02B 5/22 (2006.01)
Priorité
JP 2021025009 19.02.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/005316 10.02.2022
Publication PCT
WO2022/176769 25.08.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.

1-61, Shiromi 2-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Inventeur

YOSHIOKA, Tatsuro

Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP

SATO, Natsuki

Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP

KURIZOE, Naoki

Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP

SAWA, Ryosuke

Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.