DATENVERARBEITUNGSVORRICHTUNG, VERFAHREN UND PROGRAMM
Brevet européen · EP4296638 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4296638
- Numéro de demande
- EP22745891
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2022
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01J 3/28 (2006.01)G01J 3/46 (2006.01)G01N 21/27 (2006.01)G01N 21/94 (2006.01)G06V 10/143 (2022.01)G01J 3/02 (2006.01)G06V 20/10 (2022.01)H04N 23/10 (2023.01)G01N 21/88 (2006.01)G06V 20/68 (2022.01)
- Priorité
- JP 2021013412 29.01.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/002756 26.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/163671 04.08.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
KISHINE, Yasunobu
Saitama-shi, Saitama 331-9624, JP
KAWANAGO, Atsushi
Saitama-shi, Saitama 331-9624, JP
OKADA, Kazuyoshi
Saitama-shi, Saitama 331-9624, JP
HIRAKAWA, Yuya
Saitama-shi, Saitama 331-9624, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.