PITOTROHR-SENSORVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4296689 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4296689
Numéro de demande
EP23179220
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2023
Publié
27 déc. 2023
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01P 5/165 (2006.01)
B64D 15/20 (2006.01)
B64D 43/02 (2006.01)
G01F 1/46 (2006.01)
G01F 15/063 (2022.01)
G01P 13/02 (2006.01)
Priorité
IN 202211035631 21.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

Airbus SAS

2 Rond-Point Emile Dewoitine, 31700 Blagnac, FR

Inventeur

DHANDHANIA, Anmol

Bristol, BS34 7PA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.