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Brevet européen · EP4296693 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4296693
- Numéro de demande
- EP23175727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2023
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G01R 15/18 (2006.01)
- Priorité
- CN 202210696721 20.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
HAN, Liansheng
Charlotte, 28202, US
YU, Chao
Charlotte, 28202, US
LI, Haiyang
Charlotte, 28202, US
AI, Lei
Charlotte, 28202, US
WANG, Jun
Charlotte, 28202, US
YANG, Fan
Charlotte, 28202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.