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Brevet européen · EP4296737 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4296737
Numéro de demande
EP22180908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2022
Publié
27 déc. 2023
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
23 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G02B 6/38 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  3. 20 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  4. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Acon Optics Communications Inc.

5F., No. 4, Aly 9, Ln 45, Baoxing Rd. Xindian Dist., New Taipai City 231, TW

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

WU, Jia-Rong

New Taipei City 231, TW

HSU, Tsung-Yao

New Taipei City 231, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.