ANZEIGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4296756 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4296756
- Numéro de demande
- EP23174628
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2023
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G02B 27/01 (2006.01)B60K 35/00 (2024.01)B60K 23/00 (2006.01)B60K 37/00 (2024.01)B60K 35/22 (2024.01)B60K 35/60 (2024.01)B60K 35/81 (2024.01)G02B 1/11 (2015.01)
- Priorité
- CN 202210625528 02.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
HUANG, Yu-Chia
350 Miao-Li County, TW
TSAI, Tsung-Han
350 Miao-Li County, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.