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Brevet européen · EP4296775 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4296775
- Numéro de demande
- EP22186861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2022
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G03B 17/56 (2021.01)G06F 1/16 (2006.01)
- Priorité
- TW 111123291 22.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
LIU, Pei-Chung
235 New Taipei City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.