OPTISCHE ARITHMETISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4296819 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4296819
- Numéro de demande
- EP22755878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2022
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G06E 3/00 (2006.01)G02B 5/18 (2006.01)G02B 27/42 (2006.01)G02B 17/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021024503 18.02.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/003035 27.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/176554 25.08.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
KUSAKA, Hiroyuki
Tokyo 135-8512, JP
KASHIWAGI, Masahiro
Tokyo 135-8512, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.