SENSORANORDNUNG UND SYSTEM
Brevet européen · EP4296895 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4296895
- Numéro de demande
- EP23208227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2020
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G06K 19/077 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP20305900
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Titulaire
Becton Dickinson France
38800 Le Pont-de-Claix, FR
Inventeur
MARÉCHAL, Damien
38640 Claix, FR
LE GAL-REDON, Patrick
38170 Seyssinet Pariset, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.