DISPOSITIF ÉLECTRONIQUE À QUBITS DE SPIN

Brevet européen · EP4296907 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4296907
Numéro de demande
EP23179388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2023
Publié
27 déc. 2023
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06N 10/40 (2022.01)
B82Y 10/00 (2011.01)
H10D 48/00 (2025.01)
H10D 64/27 (2025.01)
Priorité
FR 2206266 23.06.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

BAILLIN, Xavier

38054 Grenoble cedex 09, FR

FOURNEL, Richard

38054 Grenoble cedex 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.