RAUCHSENSOR
Brevet européen · EP4296986 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4296986
- Numéro de demande
- EP23179098
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2023
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G08B 17/113 (2006.01)G08B 17/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022098277 17.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Parties
Titulaire
Inventeur
MIYAKE, Takaaki
Kadoma-shi, 571-0057, JP
KAMITSU, Tomohiro
Kadoma-shi, 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.