VERDRILLTES DUPLEX-ABSCHIRMKABEL UND KABELBAUM

Brevet européen · EP4297047 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4297047
Numéro de demande
EP23173325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2023
Publié
27 déc. 2023
Délivré
30 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H01B 11/10 (2006.01)
Priorité
JP 2022098651 20.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Titulaire

YAZAKI CORPORATION

Yazaki Corporation

8-15, Konan 1-Chome Minato-ku, Tokyo, JP

Inventeur

Kumada, Taketo

Susono-shi, Shizuoka, 410-1194, JP

Shimizu, Toshiharu

Susono-shi, Shizuoka, 410-1194, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.