FUNKTIONSMIGRATIONSVERFAHREN UND -VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4297371 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4297371
- Numéro de demande
- EP22778809
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2022
- Publié
- 27 déc. 2023
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04L 67/1095 (2022.01)H04L 67/148 (2022.01)H04W 4/08 (2009.01)H04W 92/18 (2009.01)H04L 9/40 (2022.01)H04W 8/00 (2009.01)H04L 65/1094 (2022.01)
- Priorité
- CN 202110351292 31.03.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/083204 25.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/206627 06.10.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
CHEN, Donglang
Shenzhen, Guangdong 518129, CN
BAO, Siyuan
Shenzhen, Guangdong 518129, CN
CHENG, Gaochao
Shenzhen, Guangdong 518129, CN
DENG, Huiping
Shenzhen, Guangdong 518129, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.