LEUCHTBAND

Brevet européen · EP4297532 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4297532
Numéro de demande
EP23179402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2023
Publié
27 déc. 2023
Délivré
19 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H05B 45/00 (2022.01)
H05B 45/40 (2020.01)
H05B 47/21 (2020.01)
H05B 45/48 (2020.01)
Priorité
AT 504492022 23.06.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  2. 19 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

Parties

Titulaire

Sanube GmbH

Hartwagen 12, 4776 Diersbach, AT

Inventeur

Sallaberger, Michael

4782 St. Florian/Inn, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.