HALBLEITERBAUELEMENTE UND DATENSPEICHERSYSTEME DAMIT

Brevet européen · EP4297547 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4297547
Numéro de demande
EP23178288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2023
Publié
27 déc. 2023
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H10B 41/10 (2023.01)
H10B 41/27 (2023.01)
H10B 41/50 (2023.01)
H10B 43/10 (2023.01)
H10B 43/27 (2023.01)
H10B 43/50 (2023.01)
Priorité
KR 20220076930 23.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Samsung Electronics Co., Ltd.

129, Samsung-ro Yeongtong-gu, Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

Inventeur

KWON, Donghoon

16677 Suwon-si, KR

PARK, Beomjin

16677 Suwon-si, KR

YOON, Boun

16677 Suwon-si, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.