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Brevet européen · EP4297599 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4297599
- Numéro de demande
- EP22820497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2022
- Publié
- 3 janv. 2024
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A24F 40/20 (2020.01)A24F 40/465 (2020.01)A24F 40/485 (2020.01)A24F 40/51 (2020.01)A24F 40/53 (2020.01)G08B 7/06 (2006.01)H05B 6/10 (2006.01)
- Priorité
- KR 20210075639 10.06.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2022/007940 03.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/260369 15.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
KIM, Dong Sung
Seoul 06310, KR
KIM, Yong Hwan
Anyang-si Gyeonggi-do 13970, KR
LEE, Seung Won
Gwangmyeong-si Gyeonggi-do 14293, KR
JANG, Seok Su
Daejeon 34337, KR
HAN, Dae Nam
Seoul 06344, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.