ANPASSBARE REFERENZRAHMENHALTERUNG

Brevet européen · EP4297691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4297691
Numéro de demande
EP22714941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2022
Publié
3 janv. 2024
Délivré
26 nov. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 90/50 (2016.01)
F16C 11/06 (2006.01)
F16M 11/14 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 202163153675 P 25.02.2021
US 202217651383 16.02.2022
Demande PCT
PCT/US2022/017416 23.02.2022
Publication PCT
WO2022/182695 01.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  3. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Medtronic Navigation, Inc.

826 Coal Creek Circle, Louisville CO 80027, US

Inventeur

REDMOND, Jerald

Louisville, Colorado 80027, US

PALMATIER, Stanley

Louisville, Colorado 80027, US

LEE, Celine

Louisville, Colorado 80027, US

PETACH, Dominique E.

Minneapolis, Colorado 80027, US

PITTS, Cameron A.

Minneapolis, Colorado 80027, US

FERNANDEZ, Michael F.

Louisville, Colorado 80027, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.