SYSTEM ZUR NEUROSTIMULATIONSTITRATION

Brevet européen · EP4297858 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4297858
Numéro de demande
EP22710928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2022
Publié
3 janv. 2024
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/372 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
Priorité
US 202163152861 P 24.02.2021
Demande PCT
PCT/US2022/070805 24.02.2022
Publication PCT
WO2022/183194 01.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Medtronic, Inc.

710 Medtronic Parkway NE, Minneapolis, Minnesota 55432, US

Inventeur

SHARMA, Vinod

Minneapolis, Minnesota 55432, US

CLELAND, Andrew J.

Minneapolis, Minnesota 55432, US

TORGERSON, Nathan A.

Minneapolis, Minnesota 55432, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.